Auvergne-Rhône-Alpes

Télémédecine en Auvergne-Rhône-Alpes

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Telemedecine
La télémédecine recouvre tous les actes médicaux réalisés à distance. Elle est un levier fondamental de la mise en place de nouvelles organisations susceptibles de relever les défis actuels tels que le vieillissement de la population, l’augmentation des maladies chroniques, l’inégale répartition des professionnels de santé et les contraintes budgétaires.
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Elle permet en effet :

  • d’améliorer l’accessibilité à des soins de qualité à tous sur tout le territoire ;
  • d’optimiser l’utilisation du temps des ressources médicales rares ;
  • d’améliorer la collaboration entre professionnels de santé pour la réalisation d’actes ;
  • de rendre plus adaptés les parcours de soins des patients.

Elle apporte en outre des solutions innovantes à la prise en charge des maladies chroniques, notamment celles liées au vieillissement. Aujourd’hui, la maturité et l’implication des différents acteurs (institutionnels, collectivités territoriales, professionnels de santé, industriels, scientifiques et aussi patients) grandissent, et la volonté de déploiement est de plus en plus grande.
 
La télémédecine est rendue possible par un cadre réglementaire mis en place depuis la loi « Hôpital, patients, santé et territoires » de juillet 2009. Le décret d’application du 19 octobre 2010, définit les dispositions règlementaires pour toute activité de télémédecine ainsi que les cinq actes autorisés : la téléconsultation, la téléexpertise, la télésurveillance, la télé-assistance et la régulation médicale.

Au niveau national, le ministère des Affaires sociales et de la Santé a élaboré une stratégie nationale de déploiement avec mise à disposition de nombreux outils et guides pour les porteurs de projets et les instances publiques concernées. De nombreuses agences sont ainsi impliquées dans ce déploiement comme l’ANAP, l’ASIP ou la HAS en charge de l’évaluation des expérimentations.

Au niveau régional, l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes élabore une stratégie et des objectifs à atteindre en termes de système d’informations de santé et de télémédecine.

 

Cadre règlementaire

Le cadre règlementaire indique que tout projet de télémédecine doit faire l’objet d’une contractualisation entre le porteur de projet et l’ARS afin de pouvoir prendre en charge des patients.

De plus, une convention de télémédecine est signée entre les acteurs du projet. Ce document organise les relations, rôles et responsabilités de chaque intervenant.

Concernant la contractualisation, l’Agence a établi le processus suivant :

  • le projet, par l’intermédiaire d’un interlocuteur unique "coordinateur", soumet à la délégation départementale de l'ARS dont il relève le dossier de télémédecine comprenant contrat-type et convention complétés.
  • la délégation départementale évalue la recevabilité du dossier. En cas de non recevabilité, elle informe le porteur de projet des éléments manquants afin de compléter le dossier. Une fois le dossier complet, elle le transmet au siège de l’ARS pour instruction.
  • au siège, un groupe multidisciplinaire instruit la demande de télémédecine et rend un avis favorable ou défavorable.
  • l'avis est soumis au directeur général de l’ARS.
  • le directeur général de l’ARS et le porteur de projet signent le contrat.
  • un suivi et une évaluation annuelle du projet sont mis en place.

 

Les programmes régionaux de télémédecine

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Définitions

La téléconsultation : un médecin donne une consultation à distance à un patient, lequel peut être assisté d’un professionnel de santé. Le patient et/ou le professionnel à ses côtés fournissent les informations, le médecin à distance pose le diagnostic.

La télé-expertise : un médecin sollicite à distance l’avis d’un ou de plusieurs confrères sur la base d’informations médicales liées à la prise en charge d’un patient.

La télésurveillance médicale : un médecin surveille et interprète à distance les paramètres médicaux d’un patient. L’enregistrement et la transmission des données peuvent être automatisées ou réalisées par le patient lui-même ou par un professionnel de santé.

La téléassistance médicale : un médecin assiste à distance un autre professionnel de santé au cours de la réalisation d’un acte.

La régulation médicale : les médecins des centres 15 établissent par téléphone un premier diagnostic afin de déterminer et de déclencher la réponse la mieux adaptée à la nature de l’appel.

Contact

Contenu

Contact au siège de l'Agence régionale de santé
ars-ara-strategie-numerique@ars.sante.fr

Mots clés

Santé et numérique