Les piscines publiques et privées à usage collectif sont des lieux où la qualité de l’eau et des installations sont cruciales pour prévenir tout risque sanitaire. La responsabilité de l’exploitant est primordiale pour garantir de bonnes conditions de baignade et des installations conformes à la réglementation.
Les enjeux de la sécurité sanitaire dans les piscines
La gestion de ces piscines ne se limite pas au bon fonctionnement des installations, elle peut avoir un impact sur la santé des baigneurs. Comprendre cet enjeu permet aux exploitants de mieux cerner l’importance de leurs responsabilités et de mettre en œuvre les actions nécessaires pour diminuer et maitriser les risques sanitaires. Plusieurs enjeux sont à prendre en compte :
- Prévenir les risques microbiologiques : Si elles sont mal gérées, les eaux de piscine et les surfaces peuvent devenir le vecteur de diverses pathologies, notamment des infections cutanées, gastro-intestinales ou respiratoires, causées par des agents pathogènes comme les bactéries (Escherichia Coli, Entérocoques, Staphylocoques, Legionella, Pseudomonas), virus ou champignons.
- Prévenir les risques physico-chimiques : Pour éviter le développement d’agents pathogènes, il est important que l’eau de la piscine reste en permanence désinfectée et désinfectante. Les produits de désinfection, principalement le chlore, permettent d’empêcher le développement des micro-organismes dangereux pour la santé. Ces produits sont concentrés, il est important de respecter les règles de sécurité pour les agents en charge de leur manipulation. De plus, dans le bassin, ces produits peuvent également réagir avec les matières organiques apportées par les baigneurs (urine, sueur, cosmétiques…), formant ainsi des sous-produits potentiellement nocifs.
- Surveiller en permanence la qualité de l’eau et le fonctionnement des installations : La personne responsable d’une piscine est tenue de surveiller la qualité de l’eau et d’informer le public sur les résultats de cette surveillance, de se soumettre au contrôle sanitaire, de respecter les règles et les limites de qualité et de n’employer que des produits et procédés de traitement de l’eau, de nettoyage et de désinfection efficaces et qui ne constituent pas un danger pour la santé des baigneurs et du personnel chargé de l’entretien et du fonctionnement de la piscine.
- Réduire l’impact environnemental : Les exploitants doivent gérer efficacement l’utilisation des produits chimiques, de l’eau et de l’énergie pour limiter leur empreinte écologique. En effet, si la qualité de l’eau de piscine se dégrade, il est général nécessaire de réaliser des apports d’eau neuve importants pour rétablir la situation, ce qui peut être problématique notamment en période de sécheresse.
En Auvergne-Rhône-Alpes, en 2024, 4727 bassins répartis dans 2631 établissements sont suivis par l’Agence régionale de santé (ARS) Auvergne-Rhône-Alpes et ont fait l’objet en 2024 de 15241 prélèvements afin de vérifier la qualité de l’eau : les fréquenter est et doit rester un plaisir pour les baigneurs.
Les acteurs clés de la sécurité sanitaire des piscines
Assurer la sécurité sanitaire des piscines nécessite l’implication de plusieurs parties prenantes. Chaque acteur joue un rôle précis et complémentaire pour garantir une bonne protection sanitaire.
Les exploitants : Premiers responsables de la qualité des installations et de l’eau, ils assurent la surveillance quotidienne avec un suivi des équipements de traitement de l’eau et de qualité de l’eau des bassins. Ils veillent au maintien de l’hygiène des sanitaires, des plages et des bassins, s’assurent du respect du règlement intérieur et de la fréquentation maximale instantanée autorisée.
L’ARS Auvergne-Rhône-Alpes : L’Agence régionale de santé (ARS) Auvergne-Rhône-Alpes est chargée de l’organisation et la mise en œuvre du contrôle sanitaire, et de vérifier l’application de la réglementation par l’exploitant, notamment lors de la déclaration d’une nouvelle piscine ou de modifications importantes sur des installations existantes. Elle peut effectuer des inspections et intervenir en cas de plaintes ou d’incidents.
Les laboratoires agréés : Retenus par l’ARS à l’issue d’un marché public, ils réalisent des prélèvements et des analyses bactériologiques et physico-chimiques de l’eau. Ils alertent l’exploitant et l’ARS en cas de non-conformité(s) aux exigences de qualité.
Le public : Les usagers jouent un rôle important dans le maintien de la qualité de l’eau par le respect des règles d’hygiène prévues par le règlement intérieur. Ils peuvent également signaler à l’exploitant des dysfonctionnements (propreté…).
Les obligations et procédures à suivre par les responsables des piscines
La réglementation impose aux exploitants de piscines de respecter des normes strictes en matière d’hygiène, de qualité de l’eau et de maintenance des équipements. Ces obligations visent à prévenir les risques sanitaires et à assurer un environnement de baignade conforme aux exigences réglementaires et aussi aux attentes des baigneurs.
Déclarer toute ouverture d’un nouveau bassin
Les gestionnaires de piscines publiques ou privées à usage collectif sont tenus de déclarer à la mairie du lieu de son implantation et à l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes toute ouverture d’un nouveau bassin de natation, de balnéothérapie, de bain à remous ou toute modification importante des installations (modification de la filière de traitement, réhabilitation des plages, transformation des bassins…).
Surveiller la qualité de l’eau
Les gestionnaires de piscines sont tenus de mettre en œuvre l'ensemble des actions détaillées ci-après afin d'assurer le respect des normes sanitaires de l'eau : paramètres terrain à surveiller, fréquences et contrôles à réaliser.
Les gestionnaires de piscines sont tenus de mettre en place une autosurveillance de l'eau des bassins portant sur les paramètres suivants :
Paramètres contrôlés (mesurés ou calculés) | Limite(s) de qualité réglementaires(s) | Recommandations sanitaires | Incidences sur la qualité de l'eau |
|---|---|---|---|
Température | 36°C pour les bains à remous | 32°C pour les bébés nageurs 25 à 27°C pour les bassins couverts 24°C pour les bassins extérieurs 33°C pour les SPAS | Une température élevée rend la régulation des autres paramètres physico-chimiques plus difficile, induit une qualité microbiologique de l'eau plus instable et peut générer un risque pour la santé des publics sensibles. |
pH | 6,9 à 7,7 |
| Conditionne les propriétés désinfectantes de l'eau chlorée et les phénomènes de corrosion et de dépôt de calcaire |
Chlore disponible si stabilisant ≥ 15 mg/L | 2 mg/L à 5 mg/L |
| Permet de connaître le potentiel désinfectant de l'eau si le chlore utilisé est un chlore stabilisé |
Chlore libre si stabilisant < 15 mg/L |
|
| Permet la détermination du chlore actif et le calcul du taux de chloramines |
Chlore actif si stabilisant < 15 mg/L (à calculer avec l'abaque) | 0,4 à 1,4 mg/L |
| Permet de connaître le potentiel désinfectant de l'eau si le chlore utilisé est un chlore non stabilisé |
Chlore total |
|
| Permet le calcul du taux de chloramines |
Chloramines (=chlore combiné) (à calculer) | 0,6 mg/L maximum |
| Permet de connaître le potentiel irritant de l'eau |
Stabilisant (= acide isocyanurique) | 75 mg/L maximum |
| Évite une dégradation trop rapide du chlore sous l'effet des UV |
Transparence | Doivent être vues parfaitement : - les lignes de nage au fond de chaque bassin - ou un repère sombre de 30 cm de côté placé au point le plus profond des bassins |
| Risque de noyade. Peut conduire à une dégradation de la qualité microbiologique de l'eau et à l'augmentation de la teneur en chloramines |
Chlore libre des pédiluves | > 5 mg/L |
| Évite les risques de contamination de l’eau et des surfaces. |
* mg/L = milligramme par litre
Les fréquences minimales de mesure des paramètres terrain à respecter par l’exploitant selon le type de piscine sont les suivantes :
Paramètres surveillés | Piscine de type A et B | Piscine de type C et D |
|---|---|---|
Température pH Taux de chlore (libre ou disponible, total, combiné, libre actif) des bassins Transparence | 2 fois par jour | 1 fois par jour |
Stabilisant | 1 fois par semaine | 1 fois par semaine |
Taux de chlore libre des pédiluves | 1 fois par jour | 1 fois par jour |
Dans le cas où le gestionnaire est en charge de la gestion d'une piscine de type A ou B, il est tenu de se soumettre à un contrôle sanitaire organisé par l'ARS Auvergne-Rhône-Alpes.
Les piscines de type C et D ne sont pas soumises au contrôle sanitaire organisé par l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes. Cependant, les exploitants sont tenus de faire réaliser les analyses d’autosurveillance par un laboratoire accrédité COFRAC pour les paramètres suivants :
Paramètres | Piscine de type C | Piscine de type D |
|---|---|---|
Entérocoques intestinaux Nombre de microorganismes revivifiables à 36°C Pseudomonas aeruginosa Staphylocoques pathogènes Carbone organique total | 1 fois par trimestre | 1 fois par an |
Trihalométhanes (THM) A mesurer uniquement pour les bassins couverts ouverts plus de 6 mois par an | 1 fois par an, par circuit hydraulique |
|
Chlorures | 1 fois par an | 1 fois par an |
Legionella pneumophila A rechercher uniquement pour les bains à remous | 1 fois par an, par circuit hydraulique | 1 fois par an, par circuit hydraulique |
Disposer d’un carnet sanitaire
Les gestionnaires de piscine doivent tenir à jour un carnet sanitaire où sont consignés :
Les résultats des analyses de surveillance,
La fréquentation quotidienne de l’établissement,
Le relevé quotidien des compteurs d’eau et des débitmètres,
Les observations relatives notamment aux vérifications techniques des installations de traitement de l’eau des bassins, des systèmes de ventilations pour les piscines couvertes, vidanges, renouvellement des stocks de désinfectant,
Les opérations de maintenance et de vérification du disconnecteur,
Les mesures prises lorsque la qualité de l’eau du ou des bassin(s) ne respecte pas les limites ou références de qualité.
Ce carnet est obligatoire et doit être présenté lors des contrôles de l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes et du laboratoire agréé.
Utiliser des produits de traitement approuvés pour un usage en piscine collective
Les produits et procédés de traitement utilisés en piscine à usage collectif doivent selon les produits :
Disposer d’une autorisation de mise sur le marché (AMM) accordée au niveau européen (produits biocides) ;
Être autorisés par l’Agence nationale de sécurité sanitaire, de l’alimentation, de l’environnement et du travail (ANSES).
Plaquette ANSES : précautions d’emploi pour des produits d’entretien pour piscines et spas
Le tableau ci-dessous récapitule les produits et procédés de traitement pouvant être (ou non) utilisés par les gestionnaires de piscine :
Substance active / procédés de traitement | Etat et conditions |
|---|---|
Chlore gazeux (approuvée niveau européen au 01/01/2019) Hypochlorite de sodium (eau de javel) (approuvée niveau européen au 01/01/2019) | Substances actives actuellement autorisées par l’article 5 de l’arrêté du 7 avril 1981 modifié. Les produits autorisés doivent disposer d’une AMM (ou une demande d’AMM est cours d’instruction) : à vérifier sur le site BioCID de l’ANSES (type TP02 & usage « piscine ») ou directement auprès du fabriquant. |
Hypochlorite de calcium (approuvée niveau européen au 01/01/2019) Stabilisants (Acide dichloroisocyanurique, acide dichloroisocyanurique de sodium ou dichloroisocyanurate de sodium, dihydrate de dichloroisocyanurate de sodium, acide trichloroisocyanurique) (en cours d’évaluation au niveau européen) Ozone généré in situ à partir d’oxygène (approuvée niveau européen au 01/07/2024) | Substances actives qui seront autorisées dans le cadre de la mise à jour de l’article 5 de l’arrêté du 7 avril 1981 (en cours). Les produits autorisés et procédés bicocides doivent disposer d’une AMM (ou une demande d’AMM est cours d’instruction) : à vérifier sur le site BioCID de l’ANSES (type TP02 & usage « piscine ») ou directement auprès du fabriquant. |
Procédés d’électrolyse générant du chlore actif in situ, sous réserve :
(approuvée niveau européen au 01/07/2024) | Procédé de traitement qui sera autorisé dans le cadre de la mise à jour de l’article 5 de l’arrêté du 7 avril 1981 (en cours). Le procédé doit disposer d’une AMM (ou une demande d’AMM est cours d’instruction) : à vérifier sur le site BioCID de l’ANSES (type TP02 & usage « piscine ») ou directement auprès du fabriquant. |
Déchloraminateurs UV | Procédés devant figurer sur la liste DGS des procédés de déchloramination autorisés pour un usage en piscine collective |
Produits à base de brome | Substance active non autorisée et pas en cours d’approbation au niveau européen : aucun produit contenant cette substance active ne peut être utilisé en piscines à usage collectif. |
Respecter des précautions lors de la manipulation et l’utilisation des produits
Des recommandations générales d’emploi sont à respecter pour ces produits, et notamment :
Conserver ces produits fermés, dans un endroit frais, à l’abri du soleil et de l’humidité, dans leur récipient d’origine ;
Respecter les éventuelles dates de péremption ;
Respecter les dosages recommandés par le fabriquant ;
Ouvrir le produit à l’extérieur, en évitant de respirer les vapeurs qui pourraient s’en dégager ;
Si une dissolution préalable est nécessaire, toujours verser le produit dans l’eau et non l’inverse ;
Ne pas mélanger le chlore avec d’autres produits : une réaction explosive peut se produire.
Former le personnel
Les exploitants doivent s’assurer que le personnel et notamment le personnel saisonnier est formé aux bonnes pratiques de gestion des piscines et à l’autosurveillance, notamment sur :
Pourquoi traiter l’eau ?
Les risques sanitaires,
La chloration, le stabilisant et le pH,
L’autosurveillance, les normes et les recommandations de traitement,
Les procédures de gestion internes des situations de non-conformité, des situations exceptionnelles et de nettoyage des surfaces,
Les règles de sécurité d’emploi des produits dangereux (maniement des produits chimiques), et les mesures à suivre en cas d’urgence (voir guide de l’autosurveillance) avec le numéro de téléphone du centre antipoison de Lyon et le 15,
Les protocoles d’urgence en cas d’accident.
Mettre en place des procédures internes
Définir une procédure interne de gestion des situations de non-respect des limites de qualité (susceptible d’entrainer des risques pour la santé du baigneur), de non-satisfaction des références de qualité (mettant en évidence un mauvais fonctionnement des installations mais sans risque direct pour la santé du baigneur) et de gestion des situations exceptionnelles, notamment la présence de matières fécales ou de vomissures dans un bassin ;
Formaliser une procédure interne de nettoyage des surfaces, précisant notamment les zones spécifiques de nettoyage, les fréquences de nettoyage, la nature des produits employés, leur mode d'emploi et leur fiche de données de sécurité, le matériel utilisé, ainsi que leur modalité de stockage et leur compatibilité avec l'usage en piscines. Recommandations de l'Afsset pour l'entretien des surfaces
Les outils mis à disposition par l’ARS pour les gestionnaires de piscines publiques ou privées à usage collectif
Retrouvez des outils clés pour vous appuyer dans la gestion de vos installations au quotidien.
Outils pour l’autosurveillance
Pour accompagner les exploitants, l’ARS a réalisé un guide pratique de l’auto-surveillance accompagné d’une plaquette pratique pour la réalisation des mesures de surveillance dans les bassins. Par ailleurs, des tutoriels vidéo ont été mis en ligne par l’ARS Occitanie.
Comment mesurer le pH et le stabilisant de son eau de bassin ? (Vidéo de l'ARS Occitanie)
Comment mesurer la concentration en chlore dans une eau non stabilisée ? (Vidéo de l'ARS Occitanie)
Comment mesurer la concentration en chlore dans une eau stabilisée ? (Vidéo de l'ARS Occitanie)
La technique de dilution pour mesurer le stabilisant et le chlore de son eau de piscine (Vidéo de l'ARS Occitanie)
Outils pour aider au respect des règles d’hygiène par les baigneurs
L’ARS Auvergne-Rhône-Alpes a développé une affiche pédagogique en français et en anglais pour vous aider à informer les baigneurs.
Quelles sont les bonnes pratiques à appliquer pour anticiper les contrôles sanitaires ?
En adoptant des mesures préventives et en mettant en place des processus rigoureux de gestion, les exploitants peuvent anticiper efficacement les anomalies les plus courantes, avant qu’elles ne puissent avoir un impact sur la santé des baigneurs.
Surveiller quotidiennement les paramètres de l’eau à l’aide d’un photomètre ou tout appareils de mesures adaptés, régulièrement entretenus (étalonnage…).
Planifier des entretiens préventifs sur les équipements de filtration et de traitement de l’eau (sondes, dispositifs d’injection...).
Communiquer avec l’ARS : En cas de doute ou d’incident, solliciter un conseil technique auprès de l’ARS.
