L'ARS Auvergne-Rhône-Alpes est là

Air intérieur

Article
Visuel
Air intérieur photos en 1
La population passe plus de 80% de son temps dans des espaces clos. On entend par espaces clos tous les espaces intérieurs dans lesquels nous évoluons : crèche, école, logement, lieux de travail, transports en commun, véhicules particuliers, espaces de loisirs …

On constate que ces espaces peuvent exposer les occupants à de nombreux polluants, de nature chimique ou biologique.
Corps de texte

Les sources de pollution dans les espaces clos sont multiples :

  • tabagisme,
  • chauffage,
  • allergènes,
  • produits ménagers,

La diminution de leur concentration passe par un apport d’air extérieur régulier et suffisant (aération, ventilation).

Les politiques économiques ont priorisé la réduction des dépenses énergétiques en renforçant le confinement au détriment du renouvellement de l’air des locaux et de la santé des occupants.

Les effets de l’air respiré sur la santé vont de la simple gêne (odeur, somnolence, irritations) jusqu’au développement de pathologies chroniques : allergies respiratoires, asthme, bronchites chroniques …

Fort de ce constat, les plans successifs nationaux en santé environnementale (PNSE 1 et 2) ont pris des engagements très forts pour agir et améliorer la qualité de l’air intérieur.

Le PNSE 1 a permis la création de l’Observatoire de la qualité de l’air intérieur (OQAI), institution dont le rôle est d’améliorer la connaissance de la qualité de l’air des différents espaces fréquentés par la population : campagnes de mesures dans les logements, les crèches et les écoles ; campagnes en cours dans les bureaux et les piscines.

Ce plan est décliné au niveau régional dans les Plans régionaux santé environnement 2 (PRSE 2 2011-2014). Pour l'ex-Rhône-Alpes la fiche 5 de ce plan prévoit trois actions précises :

  • développer et pérenniser la fonction de conseiller en environnement intérieur CEI
  • améliorer la qualité de l’air intérieur du bâti
  • informer la population et les professionnels de santé sur la QAI et ses liens avec la santé.

Pour l'ex-Auvergne la fiche D3 envisage de réduire les sources de moisissures et d'allergènes dans les habitations (projet mené sur Clermont-Ferrand).

L’amélioration progressive des connaissances et la prise en compte des enjeux sanitaires ont permis la mise en place d’une réglementation propre à l’air intérieur.

La loi du 12 juillet 2010 prescrit la surveillance de la qualité de l’air intérieur pour certains établissements recevant du public et l’étiquetage des polluants volatils sur les produits de constructions et d’ameublement.

A partir de ce texte les décrets d’application et arrêtés étayent le dispositif et sont retranscrits dans le code de l’environnement.

Les valeurs guides pour le formaldéhyde et le benzène sont fixées et codifiées.

Compte-tenu de ses compétences en matière de santé publique, l’ARS assure une veille scientifique sur les effets des différents polluants de l’air intérieur sur la santé et participe, le cas échéant, à des campagnes de mesures permettant d’améliorer les connaissances sur l’exposition de la population à ces différents polluants de l’air intérieur.

Dans le cadre de ses missions, l'ARS peut être sollicitée ponctuellement, dans des contextes particuliers, en cas d’expositions gênantes ou susceptibles de présenter des risques pour la santé, que ce soit dans le cadre privé ou collectif. Cette intervention se fait toujours en lien avec les services chargés d’assurer la police administrative sur le territoire concerné.

L’ARS participe également aux actions d’information et de prévention pour améliorer la qualité de l’air intérieur à l’intérieur des établissements accueillant des populations sensibles (jeunes enfants notamment) et la population générale.

En tant qu’acteur du PRSE 2, l’Agence finance des projets répondant aux actions prioritaires et participe aux réseaux d’échanges bâtiment et santé.

A compter du 1er janvier 2018, elle participera à la diffusion des messages sanitaires auprès des établissements dont les valeurs limites ont été dépassées en concertation avec les services préfectoraux et la DREAL.

Aller plus loin

Les conseillers en environnement intérieur (CEI)

Pour aider les professionnels de santé à apprécier les sources d'expositions présentes au domicile de leurs patients atteints de maladies respiratoires et aider les patients à mieux les gérer. L'ARS a développé et pérennise des postes de CEI sur l'ensemble du territoire : animation d'un réseau de CEI sur le territoire Rhône-Alpes et animation d'un service de CEI confiée à la Mutualité Française pour le territoire Auvergne.

Surveillance réglementaire dans certains établissements recevant du public

Avant le 1er janvier 2018,  les  établissements d'accueil des enfants de moins de 6 ans,  les maternelles et les écoles élémentaires devront avoir mis en œuvre la surveillance réglementaire de la qualité de l'air intérieur.

En cas de dépassement des valeurs limites d'exposition, le responsable d'établissement devra faire réaliser  une expertise afin de déterminer les causes de ces dépassements et les actions à mettre en œuvre pour y remédier.