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Troubles du neuro-développement : l’intervention précoce s’organise en Auvergne-Rhône-Alpes

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L’intervention précoce est une des mesures phares de la stratégie nationale pour l’autisme au sein des troubles du neuro-développement (TND). Elle repose notamment sur la mise en place, par les agences régionales de santé, de plateformes d’orientation et de coordination capables de proposer aux familles, dès les premiers signes d’alerte, une prise en charge adaptée à leur enfant âgé de 0 à 6 ans.
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Détecter les troubles du neuro-développement au plus tôt

Les troubles du neuro-développement dont l’autisme se manifestent souvent très tôt : ils sont, la plupart du temps, repérables avant que l’enfant n’entre à l’école.
Leur détection précoce permet de mettre en place, le plus tôt possible, un accompagnement adapté pour pallier les troubles du comportement et des apprentissages et limiter le sur-handicap.
C’est l’objet de l’intervention précoce mise en place avec les Plateformes de coordination et d’orientation (PCO), prévues par la stratégie nationale pour l’Autisme au sein des TND.

Le repérage, dès le plus jeune âge, des écarts inhabituels du développement de l’enfant est indispensable pour agir efficacement. Un guide d’aide au repérage des troubles du neuro-développement chez les enfants, à destination des professionnels, a été mis en place par la délégation interministérielle à l’autisme et aux troubles du neuro-développement.

Couverture du guide Repérage des TND

> Consultez le guide 

 

 

 

Les plateformes de coordination et d'orientation : comment ça marche ?

Les PCO s’adressent aux jeunes enfants de 0 à 6 ans pour lesquels l’entourage et/ ou le médecin suspectent un possible trouble neuro-développemental.
Elles ont pour objectif de rendre possible une intervention pluridisciplinaire coordonnée immédiate dès les premières difficultés repérées chez le jeune enfant et sans attendre un diagnostic stabilisé pour lever le doute ou progresser vers le diagnostic en évitant le sur-handicap.
Dans le cadre de ce parcours de soins d’une durée de 1 an voire 18 mois, les bilans et interventions des psychomotriciens, ergothérapeutes et psychologues libéraux (professions non conventionnées), auparavant à charge des familles, sont pris en charge par l’Assurance Maladie dans la limite d’un forfait - appelé forfait précoce.Les  actes des professionnels libéraux conventionnés continuent à être remboursés selon les modalités définies par l’Assurance Maladie.

Ces prestations de professionnels non conventionnés ne sont pas remboursées directement à l’assuré. Elles sont remboursées par les plateformes directement aux professionnels ayant effectué les prestations.
Ainsi, pour être pris en charge au titre du forfait précoce, l’enfant présentant des troubles doit :

  1. être orienté vers la plateforme par un médecin (médecine scolaire, médecin de Protection maternelle infantile, médecin généraliste, pédiatre…) qui délivre une prescription médicale demandant un bilan voire des interventions ;
  2. cette demande est validée par le médecin coordinateur de la plateforme ;
  3. la plateforme met alors en œuvre les bilans nécessaires, soit auprès de structures sanitaires ou médico-sociales compétentes sur lesquelles elles s’appuient, soit auprès de professionnels libéraux ;
  4. ces derniers sont alors remboursés par la plateforme à condition d’avoir contractualisé avec elle. À noter qu’en signant ce contrat, le professionnel libéral s’engage à respecter les recommandations de bonnes pratiques établies par la HAS et à utiliser des outils recommandés par la HAS, validés scientifiquement et étalonnés (liste consultable dans l’arrêté du 16 avril 2019 relatif au contrat type pour les professionnels de santé).

Ces conditions garantissent l’articulation et la coordination du parcours de l’enfant en accord avec sa famille jusqu’à l’établissement du diagnostic. À l’issue du parcours de soin, l’enfant qui le nécessite bénéficie d’une ouverture de droits auprès de la Maison départementale des personnes handicapées (MDPH).

 

5 plateformes sont en cours de création en Auvergne-Rhône-Alpes

En Auvergne-Rhône-Alpes, 5 préfigurateurs ont été identifiés lors des travaux préparatoires réalisés fin 2017 dans le cadre de l’élaboration de la stratégie nationale autisme au sein des TND, pour avoir mis en œuvre des organisations ou expériences efficaces à l’issue du 3e plan autisme.

Ces structures ont été désignées par le directeur général de l’ARS pour porter les plateformes en juillet 2019, après validation de leur dossier par un comité de sélection composé d’experts, de représentants des familles et de l’ARS :

  • le Service d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) « les 3 vallées » géré par d’ADAPEI 15 pour une compétence interdépartementale sur l’Allier, le Cantal et le Puy de Dôme ;
  • le Centre hospitalier Alpes-Isère en partenariat avec le réseau ANAIS pour le département de l’Isère ;
  • le Centre médico-psycho-pédagogique (CMPP) René Milliex géré par la fondation OVE pour le sud du Rhône et de la Métropole de Lyon ;
  • le Centre d'action médico-social précoce (CAMSP) en Beaujolais géré par l’AGIVR pour le nord du Rhône ;
  • le CAMSP géré par la fondation ARHM pour la Métropole de Lyon.  

Les plateformes ainsi désignées se structurent progressivement.

À terme, la stratégie autisme 2018-2022 prévoit un maillage complet du territoire. Dans ce cadre, l’ensemble de la région Auvergne-Rhône-Alpes sera couverte progressivement d’ici 2022, au terme d’une procédure d’appel à candidature à paraître fin 2019.