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Le bruit

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Bruit Megaphone
Le bruit est un son qui produit une sensation auditive désagréable, gênante ou dangereuse. Un bruit peut être caractérisé par sa fréquence (grave ou aiguë), son intensité et sa durée.
Différents bruits sont présents dans notre environnement et peuvent avoir un impact sur notre santé.
Corps de texte

Les niveaux sonores rencontrés dans l'environnement

Le niveau sonore (ou intensité sonore) se mesure en décibel (dB). Il correspond aux variations de pression de l’air ambiant lors du passage de l’onde sonore.
Les sons audibles se situent entre 0 (seuil d'audition) et 140 dB. Le seuil de la douleur se situe aux alentours de 120 dB.
Les sources de bruit dans l’environnement sont multiples : infrastructures de transport terrestres (ferroviaires et routières), trafic aérien, activités industrielles, artisanales, commerciales, de loisirs …

    Quels sont les effets du bruit sur la santé ?

    Les effets sur la santé d’une exposition au bruit dépendent principalement de la durée d’exposition et du niveau sonore.

    L’exposition au bruit peut entrainer :
    -     des effets  auditifs (déficits auditifs) ;
    -     des effets extra-auditifs : gêne, interférence avec la transmission de la parole, perturbation du repos et du sommeil, effets sur les performances…

    Pour un même niveau d’exposition, la gêne peut varier fortement d’un individu à l’autre, car elle dépend de multiples déterminants psychosociologiques : vécu individuel, éléments de contexte, de culture....

    On entend par bruit de voisinage, les bruits de comportement ou d'activités qui peuvent porter atteinte à la tranquillité du voisinage.

    Retrouvez, en tant que particulier, des modèles de lettres pour régler des troubles liés au bruit ici.

    Les maires disposent de compétences pour la gestion et la prévention des bruits de voisinage [art. R 1334-30 à R 1334-37 du code de la santé publique (CSP)].
     

    Gestion : les bruits de voisinage doivent être gérés par les maires [art. L.2212-2 et suivants du code général des collectivités territoriales(CGCT)]. Pour les habitants de leurs communes, les maires peuvent mettre en place une réunion de conciliation (amiable), constater l'infraction, faire une mise en demeure et dresser un procès-verbal.

     

    Prévention : l'arrêté préfectoral de lutte contre les bruits de voisinage de chaque département peut être complété ou renforcé par des arrêtés municipaux de portée générale ou individuelle [art. L.2212-2 du CGCT et L.1311-2 du CSP].

    Rôle de l'ARS : Dans certains cas, elle peut intervenir pour apporter un soutien technique aux maires.

    Les arrêtés préfectoraux de lutte contre les bruits de voisinage de notre région sont à retrouver en bas de cette page.

    Prévention : des cartes de bruit stratégiques (CBS) et des plans de prévention du bruit dans l'environnement (PPBE) doivent être élaborés pour les agglomérations telles qu'Annecy, Annemasse, Chambéry, Grenoble, Lyon, Saint-Etienne et Valence ainsi que pour les grandes infrastructures de transport [directive européenne n°2002/49/CE].

    Les cartes de bruit sont destinées à permettre l'évaluation globale de l'exposition au bruit dans l'environnement. Les PPBE visent à prévenir les effets du bruit, à réduire, si nécessaire, les niveaux de bruit ainsi qu'à protéger les zones calmes.

    Par ailleurs, pour prévenir l'exposition au bruit des populations les schémas de cohérence territoriale (SCOT) et les plans locaux d'urbanisme (PLU) sont des outils à privilégier. Ils permettent d'organiser ou de limiter l'aménagement et la construction d'infrastructures et d'activités bruyantes près des habitations.

    Rôle de l'ARS : "elle fournit aux autorités compétentes les avis sanitaires nécessaires à l'élaboration des plans et programmes ou de toute décision impliquant une évaluation des effets sur la santé humaine", d'après l'art. L.1435-1 du CSP. A ce titre, l'ARS peut rendre des avis sanitaires sur les documents d'urbanisme, notamment sur le bruit.

    En savoir +

    Gestion : pour protéger l'audition du public et préserver la tranquillité du voisinage, des dispositions réglementaires s'appliquent aux locaux recevant du public et diffusant à titre habituel de la musique amplifiée notamment aux discothèques [art. R 571-25 à R 571-30 du code de l'environnement (CE) et R 1334-33 et R 1334-34 du CSP]. L'exploitant a l'obligation de faire réaliser une étude de l'impact des nuisances sonores (EINS) par un bureau d'étude spécialisé.

    Prévention :
    Les délégations départementales de l'ARS disposent d'outils de sensibilisation au bruit et à la musique amplifiée (expositions, diaporamas, bouchons d'oreilles...). Ces outils sont à disposition des établissements scolaires, associations ou toute autre structure amenée à intervenir auprès d'un public jeune.

    Tous les outils sont disponibles en bas de cette page.

    Rôle de l'ARS : elle peut contrôler ou inspecter les établissements diffusant de la musique amplifiée afin de relever d'éventuelles infractions aux codes de la santé publique ou de l'environnement.  L'ARS participe également à la mise en œuvre d'actions de prévention des risques auditifs dans les concerts et festivals en plein air.

    Les actions de l'ARS sur le bruit s'inscrivent dans le cadre des priorités et actions définies dans le plan régional santé environnement (PRSE) et le plan régional de santé (PRS).

    Festivals musicaux : votre ARS relaie les conseils de prévention : bouchons pour les adultes ; casque de protection pour les plus petits.

    L'ARS finance avec d'autres partenaires, dans le cadre du dispositif "Dose le son", des concerts pédagogiques destinés aux collégiens et lycéens pour les sensibiliser aux risques liés à l'écoute de musique amplifiée (écouteurs, discothèque, concert...). L'objectif est de les inciter à adopter les bons comportements.

    En 2016, 85 concerts ont été organisés dans 23 salles, sur les 12 départements de la région. 20 604 élèves y ont assisté et de nombreuses demandes ont été refusées faute de placesLes équipes pédagogiques sont invitées à de réunions de préparation où des outils leur sont présentés.

    En Savoie

    1) Avec le soutien de la ville d'Aix-les-Bains et en partenariat avec les organisateurs du festival "MUSILAC", la DDASS de Savoie puis l’ARS ont piloté des études-action sur la gestion des risques auditifs durant les éditions 2002, et de 2010 à 2016 de ce festival.

    Ces études-action contribuent notamment à enrichir les réflexions nationales (scientifiques, réglementaires, techniques, artistiques) engagées au sein du comité scientifique de l'association "AGISON".

    L'étude 2016 a abouti aux conclusions suivantes :

    • respect du niveau réglementaire moyen fixé pour les lieux clos diffusant de la musique amplifiée ;
    • respect du niveau recommandé par le conseil national du bruit sauf pour un concert ;
    • il est possible de préserver la qualité des concerts tout en limitant les niveaux sonores à 102 dB(A).

    2) En 2016, le service de néonatalogie du Centre hospitalier Métropole Savoie de Chambéry a contacté la DD73 de l'ARS pour réaliser une évaluation des niveaux sonores dans le service. Dans le cadre du projet de réaménagement de ce service, l'étude réalisée permet d'objectiver les niveaux sonores auxquels sont exposés les nouveau-nés et de suggérer des pistes d'amélioration.

    En Haute-Savoie

    Avec le soutien de la ville d'Annecy pour la fête de la musique, et en partenariat avec les organisateurs des festivals "Musique en Stock" à Cluses et "Rock'O Marais" à Poisy, l’ARS a conduit lors de l'été 2013 une étude visant à :

    • vérifier le comportement du public vis-à-vis des risques auditifs,
    • faire un état des lieux des mesures de prévention et sensibilisation déjà instaurées,
    • réaliser une campagne de mesures acoustiques d'exposition du public.

    Voir les résultats pour :

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