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18 résultats
Vignette Appel à projets
Date de publication
15/07/2021

Appel à projets démocratie sanitaire

Appel à projets
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En cours
L'ARS en lien avec la CRSA Auvergne-Rhône-Alpes lance un appel à projets "Actions relatives au développement de la démocratie en santé en Auvergne-Rhô ...
appel à candidature
Date de publication
28/06/2021

Appel à candidature pour le renouvellement de la CRSA Auvergne-Rhône-Alpes

Appel à candidatures
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En cours d'attribution
L’ARS Auvergne-Rhône-Alpes lance 3 appels à candidatures pour le renouvellement de la composition de la Conférence régionale de santé et de l’autonomi ...

Les CTS : les missions, son fonctionnement, sa composition

23/07/2019
L’article 158 de la loi de modernisation de notre système de santé du 26 janvier 2016 prévoit la création de nouvelles instances territoriales de démo ...
Date de publication
17/07/2019

Appel à projets démocratie sanitaire

Appel à projets
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En cours d'attribution
L'ARS en lien avec la CRSA Auvergne-Rhône-Alpes lance un appel à projets "Actions relatives au développement de la démocratie en santé en Auvergne-Rhô ...
Vignette Appel à projets
Date de publication
29/05/2019

Fonds national pour la démocratie sanitaire : appel à projet national

Appel à projets
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En cours d'attribution
Dans le cadre du fonds national pour la démocratie sanitaire (FNDS), le Ministère des solidarités et de la santé lance un appel à projets national vis ...
Appel à projet
Date de publication
02/07/2018

Appel à projets Démocratie en santé - Fonds d'intervention régional

Appel à projets
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En cours d'attribution
L'Agence régionale de santé en lien avec la Conférence régionale pour la santé et l'autonomie (CRSA) Auvergne-Rhône-Alpes lance un appel à projets 201 ...
une main d'enfant qui tient la main d'un adulte

Le projet régional de santé 2018-2028

20/06/2018
Le projet régional de santé Auvergne-Rhône-Alpes 2018-2028 a été adopté le 28 mai 2018 par le Directeur général de l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes après un ...
droits des usagers

Label "Droits des usagers"

17/12/2020
Depuis 2011, le ministère des solidarités et de la santé propose le dispositif de labellisation de projets de terrain ainsi que le concours national « ...

Les PRS Auvergne et Rhône-Alpes 2012-2017

15/01/2020
Les PRS 2012-2017 se composent d'un Plan stratégique régional de santé (PSRS), de 3 schémas et de programmes régionaux et territoriaux : - les PSRS d ...

Qu'est-ce que le Projet régional de santé (PRS) ?

09/02/2018
Le Projet régional de santé (PRS) est un élément clé de la transformation du système de santé régional au service de la santé de nos concitoyens. Le ...
représentant des usagers

L'action du représentant des usagers

26/06/2018
Le représentant des usagers n’est pas un professionnel de santé, et est indépendant de la structure dans laquelle il exerce sa mission de représentati ...
Association

Associations de patients et d'usagers

26/06/2018
La loi 2002-303 du 4 mars 2002 prévoit que pour pouvoir siéger au sein d’instances de santé publique ou hospitalières, les représentants d’usagers doi ...

La Commission des usagers (CDU, ex-CRUQPC)

28/01/2020
Une Commission des usagers (CDU) est installée dans chaque établissement de santé public et privé pour représenter les patients et leur famille, en re ...

Le Comité de protection des personnes (CPP)

23/09/2021
Les Comités de protection des personnes (CPP) sont chargés de formuler des avis sur les projets de recherche biomédicale portant sur les médicaments e ...

Le conseil de vie sociale (ou autre forme de participation)

25/01/2018
Dans le conseil de vie sociale, les représentants d’usagers ne sont pas soumis à l’obligation d’être membres d’une association agréée. Il s’agit génér ...
démocratie sanitaire

Les territoires de démocratie sanitaire

25/01/2018
Le 27 octobre 2016, ont été définis, après consultation de la Conférence régionale de santé et de l'autonomie (CRSA), du représentant de l'État et des ...
image CP

L’ARS Auvergne-Rhône-Alpes arrête la délimitation des 11 territoires de démocratie sanitaire

18/11/2016
Onze territoires de démocratie sanitaire ont été retenus pour la région Auvergne-Rhône-Alpes suite à la procédure d'avis sur le projet de délimitation ...
image CP

Consultation : nouveaux territoires de démocratie sanitaire

07/09/2016
Un des enjeux de la loi de modernisation de notre système de santé (janvier 2016) est la mise en œuvre territorialisée des orientations de la politiqu ...