L’activité de soins de chirurgie soumise à l’autorisation consiste en la prise en charge à visée diagnostique ou thérapeutique de patients nécessitant ou susceptibles de nécessiter un geste interventionnel invasif ou mini-invasif, réalisé dans un secteur interventionnel, quelle que soit la voie d’abord, et requérant la mise en œuvre d’une continuité des soins.
Cadre règlementaire
Le cadre réglementaire s’applique à l’activité de soins de chirurgie qui vise à :
- clarifier et simplifier les modalités d’autorisation des activités de chirurgie ;
- renforcer les exigences de qualité et de sécurité des soins ;
- structurer l’offre autour de trois modalités distinctes :
- l'activité de soins de chirurgie adulte ;
- l'activité de soins de chirurgie pédiatrique ;
- l’activité de soins de chirurgie bariatrique.
L’activité de chirurgie ne se limite plus à l’acte opératoire, mais comprend aussi des actions de prévention et d’éducation à la santé.
À la suite de la délivrance des nouvelles autorisations dans le cadre de la réforme de la chirurgie, l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes a acté plusieurs évolutions de l’offre régionale. Ces décisions traduisent la mise en œuvre opérationnelle des orientations définies dans le Schéma régional de santé 2023-2028, avec pour objectif un meilleur maillage territorial et un accès équitable à la chirurgie. Consultez l'article sur les autorisations des activités de soins
Depuis ces délivrances de nouvelles autorisations, le maillage territorial est le suivant :
- L'activité de soins de chirurgie adulte : 104 implantations
- L'activité de soins de chirurgie pédiatrique : 65 implantations
- L’activité de soins de chirurgie bariatrique : 39 implantations
Les cartographies présentées ci-dessous sont issues des nouvelles autorisations délivrées en ARA en mai 2025 dans le cadre de la réforme de chirurgie.
La chirurgie Adulte
L’activité de soins de chirurgie adulte concerne la prise en charge des patients âgés de 15 ans et plus. En Auvergne-Rhône-Alpes, elle est assurée sur 104 implantations réparties sur le territoire.
Elle couvre onze spécialités chirurgicales dites Pratiques thérapeutiques spécifiques (PTS), déclarées par les établissements autorisés :
- Chirurgie maxillo-faciale, stomatologie et chirurgie orale ;
- Chirurgie orthopédique et traumatologie ;
- Chirurgie plastique et reconstructrice ;
- Chirurgie thoracique et cardiovasculaire à l’exception de l’activité mentionnée à l’article R. 6123-69 du CSP ;
- Chirurgie vasculaire et endovasculaire ;
- Chirurgie viscérale et digestive ;
- Chirurgie gynécologique et obstétrique à l’exception des actes liés à l’accouchement au titre de l’activité de soins mentionnée au 3° de l’article R. 6122-25 du CSP ;
- Neurochirurgie se limitant aux lésions des nerfs périphériques et aux lésions de la
- colonne vertébro-discale et intradurale, à l’exclusion de la moelle épinière ;
- Chirurgie ophtalmologique ;
- Chirurgie oto-rhino-laryngologique et cervico-faciale ;
- Chirurgie urologique.
Chirurgie pédiatrique
L’autorisation de chirurgie pédiatrique est nécessaire pour qu’un établissement prenne en charge des enfants de moins de 15 ans. Elle permet également de prendre en charge, lorsque la situation le justifie, les adolescents âgés de 15 à 18 ans.
Cette activité est encadrée de manière spécifique afin de garantir une prise en charge adaptée, sécurisée et conforme aux besoins des jeunes patients.
L'autorisation de chirurgie pédiatrique est obligatoire dans deux cas de figure :
- lorsqu’il s’agit d’actes programmés relevant de certaines spécialités : chirurgie orthopédique (y compris traumatologique), viscérale et digestive, gynécologique, urologique et thoracique ;
- lors de situations d’urgence impliquant des enfants de moins de 3 ans pour toutes les spécialités.
Chirurgie bariatrique
L’activité de soins de chirurgie bariatrique correspond à la prise en charge chirurgicale de patients atteints d’obésité, au moyen d’actes précis définis par arrêté du ministre en charge de la santé qui sont les suivants :
- la pose, le repositionnement ou le changement d’un anneau gastrique ajustable ;
- le court-circuit gastrique (bypass) ;
- la gastrectomie (sleeve) ;
- le court-circuit biliopancréatique ou intestinal.
Ces interventions constituent le périmètre strict de l’activité de chirurgie bariatrique autorisée.
Cartographie des établissements autorisés en chirurgie adulte, pédiatrique et bariatrique
Consultez la cartographie ci-dessous. Les éléments affichés par défaut concernent la chirurgie adulte. Vous pouvez afficher la chirurgie pédiatrique et bariatrique en les sélectionnant dans le menu en haut à droite de la carte.
Chirurgie cardiaque
L’activité de soins de chirurgie cardiaque regroupe toutes les interventions intrathoraciques portant sur le cœur et l’appareil cardio-vasculaire. Elle peut concerner des patients adultes ou, dans certains cas, des enfants, lorsque l’établissement dispose d’une autorisation spécifique.
En Auvergne-Rhône-Alpes, 8 établissements sont autorisés à pratiquer la chirurgie cardiaque. Parmi eux, l’Hôpital Louis Pradel (Hospices civils de Lyon) est le seul à être habilité pour la prise en charge des enfants.
Pour les adultes, l’offre de soins est assurée par :
- la Clinique de la Sauvegarde et le Médipôle Hôpital privé à Lyon ;
- l’Infirmerie Protestante, également à Lyon ;
- le Centre Hospitalier Annecy-Genevois (site d’Annecy) ;
- le CHU Grenoble Alpes (Hôpital Nord) ;
- le CHU de Saint-Étienne (Hôpital Nord) ;
- le CHU de Clermont-Ferrand (Hôpital Gabriel Montpied) ;
- ainsi que l’Hôpital Louis Pradel (Hospices civils de Lyon - HCL).
Ces établissements travaillent en lien étroit avec les services d’urgences et le SAMU afin de garantir une prise en charge rapide et sécurisée des patients nécessitant une chirurgie cardiaque.
Neurochirurgie
La neurochirurgie concerne la prise en charge des pathologies touchant le cerveau, la moelle épinière, les nerfs périphériques, ainsi que leurs enveloppes (crâne, colonne vertébrale, méninges) et leurs vaisseaux. Elle inclut également certains traitements de haute technicité, comme la radiochirurgie ou la neurochirurgie fonctionnelle cérébrale.
En Auvergne-Rhône-Alpes, 9 établissements sont autorisés à pratiquer la neurochirurgie, dont 4 disposent d’une expertise spécifique pour la prise en charge des enfants :
- CHU de Lyon – Hôpital Femme Mère Enfant (Hospices Civils de Lyon),
- CHU de Lyon – Hôpital Pierre Wertheimer (Hospices Civils de Lyon),
- CHU de Grenoble Alpes – Hôpital Nord,
- CHU de Clermont-Ferrand – Hôpital Estaing.
Les autres établissements assurent la prise en charge des patients adultes :
- CHU de Saint-Étienne – Hôpital Nord,
- CHU de Saint-Étienne – Service de neurochirurgie (site de la Drôme),
- Médipôle Hôpital Privé (Rhône),
- Centre hospitalier Annecy-Genevois (Haute-Savoie),
- CHU de Clermont-Ferrand – Hôpital Gabriel Montpied.
Ces établissements assurent en continu, en lien avec les services d’urgences et le SAMU, le diagnostic et le traitement des patients nécessitant une prise en charge neurochirurgicale, afin de garantir un accès rapide et sécurisé aux soins spécialisés.
