Autorisations de l'activité de chirurgie : ce qu'il faut savoir
30/09/2025
Pour pratiquer la chirurgie, un établissement de santé doit être autorisé par l’ARS. La réforme nationale de la chirurgie, entrée en vigueur en 2023, ...
Les établissements autorisés en chirurgie en Auvergne-Rhône-Alpes
23/12/2025
L’activité de soins de chirurgie correspond à la prise en charge, à visée diagnostique ou thérapeutique, de patients nécessitant un geste intervention ...
Mise en œuvre de lignes de Permanence des soins en établissement de santé (PDSES) non réglementées
En cours d'attribution
Autorisations de soins critiques pour les établissements sanitaires : ce qu’il faut savoir
23/07/2025
La réforme nationale des soins critiques, lancée en 2022, a transformé les autorisations sanitaires pour renforcer l’accès, la qualité et la structura ...
Les établissements autorisés en soins critiques
23/12/2025
L’activité de soins critiques désigne la prise en charge des patients qui présentent, ou sont susceptibles de présenter, une ou plusieurs défaillances ...
Établissements : demander une autorisation d'exercice provisoire pour un professionnel étranger
15/07/2025
En tant qu'établissement de santé, si vous envisagez de recruter un professionnel de santé ayant obtenu un diplôme à l'étranger, vous devez effectuer ...
À venir : appel à candidatures pour les lignes non réglementées de la PDSES
15/07/2025
Dans le cadre de la révision du Schéma régional de santé (SRS) publié le 23 juin 2025, l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes prépare l’ouverture d’un appel à can ...
L’hospitalisation à domicile (HAD) en Auvergne-Rhône-Alpes
23/12/2025
L’hospitalisation à domicile est une forme d’hospitalisation à temps complet au cours de laquelle les soins sont effectués au domicile de la personne. ...
Optimiser les blocs opératoires et les unités de chirurgie ambulatoire : outils issus du benchmark régional
30/06/2025
L’ARS Auvergne-Rhône-Alpes met à disposition deux guides pratiques issus d’un benchmark régional mené auprès de 109 établissements sur les blocs opéra ...
Demande de renouvellement d'une autorisation d’activité de soins ou d’équipement matériel lourd
02/07/2025
À l’instar de la demande initiale, le renouvellement d’une autorisation est encadré réglementairement et passe par le dépôt d’une demande auprès de l’ ...
Démarche relative à une autorisation détenue : demande de confirmation suite à cession d’une autorisation
02/07/2025
En cas de cession d’une autorisation d’activités de soins ou d’un équipement matériel lourd entre 2 structures, une demande de confirmation suite à ce ...
Démarches relatives à une autorisation détenue : modification des conditions d’exécution et remplacement d'équipement matériel lourd
02/07/2025
Si les autorisations sanitaires sont accordées pour une durée de 7 ans, des modifications des conditions de leur exécution ou l’évolution d’un équipem ...
Démarche relative à une autorisation détenue : déclaration de mise en œuvre et visite de conformité
05/09/2025
Dès que vous débutez votre activité de soins ou mettez en service votre équipement de matériel lourd, vous devez, sans délai, en informer l’ARS. Décou ...
Déposer une demande d'autorisation d'activité de soins ou d'équipement matériel lourd à l’ARS
08/07/2025
Pratiquer une nouvelle activité de soins ou installer un équipement matériel lourd passe au préalable par le dépôt d’une demande auprès de l’Agence ré ...
Autorisations des activités de soins et équipements matériels lourds : ce qu’il faut savoir sur le cadre règlementaire
23/12/2025
Outils de régulation et de pilotage de l’offre de soins sur un territoire, les autorisations sanitaires permettent notamment à l’Agence régionale de s ...
Les Groupements hospitaliers de territoire (GHT) en Auvergne-Rhône-Alpes
22/07/2025
La mise en place des GHT est une mesure très structurante et ambitieuse de la loi de modernisation de notre système de santé de janvier 2016. Ce dispo ...
Transmettre des rapports d’activité et comptes financiers d’un Groupement de coopération sanitaire (GCS) à l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes
30/06/2025
Cette page fournit des informations sur la démarche à suivre pour transmettre à l'Agence régionale de santé (ARS) Auvergne-Rhône-Alpes toute documenta ...
Créer, modifier ou dissoudre un Groupement de coopération sanitaire (GCS) en Auvergne-Rhône-Alpes
30/06/2025
Cette page fournit des informations sur les démarches à suivre pour créer, modifier ou dissoudre un groupement de coopération sanitaire. Toute demande ...
Hospitalisation à domicile et traitements du cancer
Clos
La Réhabilitation améliorée en chirurgie (RAC) : retours d'expérience et outils pour la mise en place et le suivi
30/06/2025
Découvrez les outils concrets développés dans le cadre de l'accompagnement mené par l'ARS Auvergne-Rhône-Alpes pour faciliter la mise en place de la R ...
Groupement de coopération sanitaire (GCS) : nature et composition
16/07/2025
Le GCS est souvent l’outil privilégié des coopérations entre le secteur public et privé, ainsi qu’entre la ville et l’hôpital. Ayant pour objet de fac ...
Le plan d’actions pluriannuel régional d’amélioration de la pertinence des soins (PAPRAPS)
30/06/2025
La pertinence des soins est un axe fort des plans d’actions nationaux et régionaux portant sur la santé. Le plan d’actions pluriannuel régional d’amél ...
"Ma santé 2022" pour transformer le système de santé
19/09/2018
Lancée en février 2018, Ma Santé 2022 est une stratégie de transformation du système de santé. Elle a pour ambition de répondre aux évolutions telles ...
Le benchmark des établissements de santé : une aide à l’amélioration des organisations
30/06/2025
Le benchmarking est un processus d'analyse comparative. C'est un audit organisationnel de premier niveau. L’ARS Auvergne-Rhône-Alpes accompagne les ét ...
Les conseils de la vie sociale (CVS) au sein des établissements médico-sociaux en Auvergne-Rhône-Alpes
30/06/2025
Le Conseil de la Vie Sociale (CVS) permet l'expression des usagers et de leurs représentants dans les établissements médico-sociaux. Il consulte sur l ...



