Les établissements de Soins médicaux et de réadaptation (SMR) en Auvergne-Rhône-Alpes

Qu'est-ce qu'un établissement autorisé en SMR 

En Auvergne-Rhône-Alpes, l’organisation régionale de l’offre s’inscrit dans les orientations du Schéma régional de santé (SRS) 2023-2028. 

La réforme des autorisations a remplacé l’appellation "SSR" par "SMR" et renforce la médicalisation des prises en charge ainsi que le recours aux professionnels de rééducation. Elle encourage le développement de l’ambulatoire et la structuration par mentions spécialisées, tout en maintenant une offre polyvalente de proximité indispensable à l’aval des établissements de Médecine-chirurgie-obstétrique (MCO). 

L’activité SMR peut se faire dans des établissements uniquement dédiés à cette activité ou dans des multi activités (MCO, médico-social). Un SMR peut être autorisé pour une ou plusieurs mentions. 

Le SRS 2023-2028 fixe notamment des orientations pour : renforcer la structuration des filières, adapter l’offre au vieillissement, développer l’ambulatoire, et soutenir l’innovation (télé-réadaptation, plateaux techniques, robotique).

Le modèle de financement

Le modèle de financement a évolué de façon concomitante par la mise en place d’un modèle mixte composé :

• d’une part forfaitaire, dont l’objectif est d’allouer la ressource en fonction des besoins de santé, approchés par les caractéristiques des populations et des territoires. Son objectif est également de sécuriser les établissements en leur garantissant une base de ressources minimale, leur permettant de mettre en œuvre des stratégies pluriannuelles et de lisser les aléas de revenus liés à l’activité ;
• d’autre part à l’activité, correspondant à un financement au séjour permettant de prendre en compte l’activité réalisée au cours de l’année N, qui a vocation à compléter le financement de la part forfaitaire pour permettre à l’établissement de bénéficier de ressources liées à son activité réelle, afin d’accompagner la dynamique d’activité.

Consultez l'article dédié au Comité régional consultatif d'allocation des ressources (CCAR) Auvergne-Rhône-Alpes

Le rôle des établissements SMR

Selon les besoins du patient, les SMR peuvent proposer :

• une hospitalisation complète ou à temps partiel (hôpital de jour) ;
• une évaluation et réadaptation pluridisciplinaire et coordonnée ;
• la préparation du retour à domicile (ou vers une structure médico-sociale) et la coordination avec la ville, l’HAD et les dispositifs d’appui ;
• des prises en charge spécialisées (mentions) et, pour certaines situations rares/complexes, des activités d’expertise.

Organisation régionale de l’offre en SMR en Auvergne-Rhône-Alpes

L’organisation régionale vise à garantir une réponse de proximité, tout en identifiant des recours spécialisés et des filières territoriales.

Focus : les Activités d’expertise (AE) en SMR

Certaines prises en charge concernent un nombre limité de patients et/ou requièrent des compétences, équipements ou organisations spécifiques : ce sont les Activités d’expertise (AE). 
Leur reconnaissance relève d’une décision de l’ARS fondée sur :

• la réponse aux exigences du cahier des charges de l’AE visée ;
• le maillage territorial de l’expertise ;
• le besoin populationnel ;
• les caractéristiques de l’établissement (volume d’activité, ressources humaines, aire d’attractivité, implication recherche/formation). 

Listes des activités d’expertises :

• réadaptation neuro-orthopédique ;
• Services de réadaptation post-réanimation (SRPR) ;
• réadaptation Précoce post-aiguë neurologique (PREPAN) ;
• Unités éveil de coma et état pauci-relationnel (EVC-EPR) ;
• réadaptation Précoce post-aiguë respiratoire (PREPAR) ;
• réadaptation Précoce post-aiguë cardiologique (PREPAC) ;
• troubles cognitifs et comportementaux des patients cérébrolésés ;
• lésions médullaires ;
• troubles cognitifs sévères liés à une conduite addictive ;
• obésités complexes ;
• patients amputés, appareillés ou non ;
• équipes mobiles SMR (selon cahiers des charges / organisations territoriales).

Focus : les Plateaux techniques spécialisés (PTS) en SMR

Les Plateaux techniques spécialisés (PTS) en SMR correspondent à des équipements et organisations de rééducation à forte technicité, mobilisés pour améliorer l’évaluation et la réadaptation (programmes intensifs, technologies d’assistance, mesures instrumentées), et s’inscrivent pleinement dans les orientations du SRS 2023-2028 qui visent à améliorer la qualité/efficience par une organisation en parcours privilégiant l’ambulatoire et le soutien aux innovations. 

Sur le plan national, un forfait dédié finance ces PTS afin de stabiliser les investissements liés à ces équipements coûteux. Leur reconnaissance repose sur le respect d’un cahier des charges et porte aujourd’hui sur 6 PTS :

• balnéothérapie ;
• isocinétisme ;
• analyse quantifiée de la marche et du mouvement ;
• rééducation assistée du membre supérieur ;
• plateau de rééducation intensive des membres inférieurs ;
• plateau de rééducation du retour à la conduite. 

Ces dispositifs contribuent enfin à la gradation et au maillage territorial de l’offre : ils sont identifiés et suivis par les Agences régionales de santé (ARS).

Leur reconnaissance relève d’une décision de l’ARS fondée sur :

• le maillage territorial en équipement ;
• le besoin populationnel ;
• les caractéristiques de l’établissement (volume d’activité, ressources humaines, aire d’attractivité). 

Focus : Plan national d’équipement en exosquelette

À la suite du plan national dont l’objectif était de couvrir les territoires en exosquelettes de rééducation intensif de la marche (au moins 2 par départements), l'Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes a identifié les établissements éligibles afin d’atteindre cet objectif de couverture territoriale.
Ces exosquelettes sont déployés au sein des établissements de santé autorisés à la mention système nerveux de l’activité de soins médicaux et de réadaptation.

L'Agence régionale de santé pilote l'offre de soins en SMR

L'ARS est chargée du pilotage et de l'évolution de l’offre : 

• planifier l’offre via le schéma régional de santé (objectifs et orientations) et instruire les autorisations ;
• animer les filières avec les acteurs (MCO, SMR, médico-social, ville) et promouvoir les conventions nécessaires ;
• suivre les délais et la fluidité des admissions (exemple : logiciel ViaTrajectoire – selon modalités de pilotage) ;
• évaluer les activités d’expertises existantes (bilan d’activité) et, si besoin, lancer des appels à manifestation d’intérêt pour améliorer la couverture territoriale.