Télésanté : les ressources en ligne pour vous aider en tant que professionnel de santé

Charte de bonnes pratiques de la téléconsultation

Pour respecter les bonnes pratiques permettant de garantir la qualité et la sécurité des téléconsultations. Parmi les sujets abordés : les conditions techniques de réalisation des téléconsultations, l’information et l’identification du patient ainsi que la traçabilité des actes.

Source : Assurance Maladie, 26/02/2025

Accéder à la ressource : Charte de bonnes pratiques de la téléconsultation | ameli.fr | Médecin

Qualité et sécurité des actes de téléconsultation et de téléexpertise 

Pour comprendre les exigences de qualité et de sécurité appliquées à la téléconsultation et la téléexpertise. Ce guide détaille le déroulement des actes par étape avec des conseils pour la préparation, la mise en œuvre et la rédaction des comptes-rendus.

Source : Haute Autorité de Santé, mai 2019

Accéder à la ressource : Haute Autorité de santé

Recommandations pour la qualité et la sécurité du télésoin :

Afin d’appliquer les bonnes pratiques en matière de qualité et de sécurité du télésoin. Ce guide vous fournit des conseils à chaque étape, de la préparation à la mise en œuvre du télésoin en passant par les prérequis.

Source : Haute Autorité de Santé, février 2021

Accéder à la ressource : Haute Autorité de Santé - Qualité et sécurité du télésoin : critères d’éligibilité et bonnes pratiques pour la mise en œuvre

Recommandations sur les lieux et l’environnement des téléconsultations et télésoins : 

pour suivre les recommandations concernant le lieu de réalisation d’une téléconsultation ou d’un télésoin. Parmi les sujets abordés : le respect de la confidentialité des échanges et l’utilisation de dispositifs médicaux connectés.

Source : Haute Autorité de Santé, 29/02/2024

Accéder à la ressource : recommandations_-_lieux_et_conditions_denvironnement_pour_la_realisation_dune_teleconsultation_ou_dun_telesoin.pdf

Réaliser une téléconsultation avec un patient en situation de handicap : 

pour mieux comprendre les bénéfices de la téléconsultation ainsi que les besoins spécifiques aux personnes en situation de handicap.

Source : Handiconnect, décembre 2021

Accéder à la ressource : Réaliser une téléconsultation avec un patient en situation de handicap - Fiches Conseils - Professionnel de santé et le handicap

Fiche conseils sur l’accessibilité universelle à la téléconsultation : 

retrouvez des préconisations à chaque étape de la téléconsultation, de sa préparation à la rédaction du compte-rendu.

Source : Ministère des Solidarités et de la Santé, 09/08/2024

Accéder à la ressource : fiche_professionnels.pdf

Gestion des urgences vitales dans l’enceinte de l’établissement 

Présentation : Ce document de quatre pages, publié par la Haute Autorité de Santé, se base sur les attentes de la certification.

Site de référence : HAS

Date de publication : décembre 2023

Mots clefs : recommandations – urgence

Accéder à la ressource : Gestion des urgences vitales dans l’enceinte de l’établissement 

Guide de facturation des téléconsultations et téléexpertises dans les établissements de santé : 

pour comprendre le processus de facturation de la téléconsultation et de la téléexpertise. Ce guide précise notamment les actes éligibles à la facturation selon le profil de l’exécutant et du bénéficiaire.

Source : Direction Générale de l’Offre de Soin, février 2024

Accéder à la ressource : guide_facturation_es_version_cnam_ars_fevrier_2024.pdf

Guide de la facturation des actes de télésurveillance : 

pour connaitre le processus de facturation de la télésurveillance. Parmi les sujets abordés : la déclaration d’activité, les forfaits de rémunération ainsi que les conventions de délégation d’activités entre opérateurs.

Source : Ministère de la Santé et de la Prévention et Assurance Maladie, avril 2024

Accéder à la ressource : le_guide_de_la_facturation_des_actes_de_telesurveillance.pdf