Garantir la qualité et la sécurité des actes : téléconsultation, téléexpertise, télésurveillance et télésoin
Téléconsultation et télésoin : pré-requis et bonnes pratiquesPour vous accompagner dans la mise en œuvre de vos téléconsultations et/ou télésoin, l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes, l’Assurance Maladie Auvergne-Rhône-Alpes et le GCS Sara mettent à votre disposition une fiche pratique. Elle vous guide pas à pas, de la préparation de l’acte à la rédaction du compte-rendu, afin de sécuriser vos pratiques et de garantir la qualité des prises en charge à distance. Source : ARS Auvergne-Rhône-Alpes, GCS Sara, Assurance maladie - 02/2026 Accéder à la ressource : |
Téléexpertise : pré-requis et bonnes pratiquesPour vous accompagner dans la mise en œuvre de vos téléexpertises, l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes, l’Assurance Maladie Auvergne-Rhône-Alpes et le GCS Sara mettent à votre disposition une fiche pratique. Elle vous guide pas à pas, de la préparation de l’acte à la rédaction du compte-rendu, afin de sécuriser vos pratiques et de garantir la qualité des prises en charge à distance. Source : ARS Auvergne-Rhône-Alpes, GCS Sara, Assurance maladie - 02/2026 Accéder à la ressource : |
Charte de bonnes pratiques de la téléconsultationPour respecter les bonnes pratiques permettant de garantir la qualité et la sécurité des téléconsultations. Parmi les sujets abordés : les conditions techniques de réalisation des téléconsultations, l’information et l’identification du patient ainsi que la traçabilité des actes. Source : Assurance Maladie, 26/02/2025 Accéder à la ressource : Charte de bonnes pratiques de la téléconsultation | ameli.fr | Médecin |
Qualité et sécurité des actes de téléconsultation et de téléexpertisePour comprendre les exigences de qualité et de sécurité appliquées à la téléconsultation et la téléexpertise. Ce guide détaille le déroulement des actes par étape avec des conseils pour la préparation, la mise en œuvre et la rédaction des comptes-rendus. Source : Haute Autorité de Santé, mai 2019 Accéder à la ressource : Haute Autorité de santé |
Recommandations pour la qualité et la sécurité du télésoin :Afin d’appliquer les bonnes pratiques en matière de qualité et de sécurité du télésoin. Ce guide vous fournit des conseils à chaque étape, de la préparation à la mise en œuvre du télésoin en passant par les prérequis. Source : Haute Autorité de Santé, février 2021 Accéder à la ressource : Haute Autorité de Santé - Qualité et sécurité du télésoin : critères d’éligibilité et bonnes pratiques pour la mise en œuvre |
Recommandations sur les lieux et l’environnement des téléconsultations et télésoins :Pour suivre les recommandations concernant le lieu de réalisation d’une téléconsultation ou d’un télésoin. Parmi les sujets abordés : le respect de la confidentialité des échanges et l’utilisation de dispositifs médicaux connectés. Source : Haute Autorité de Santé, 29/02/2024 Accéder à la ressource : recommandations_-_lieux_et_conditions_denvironnement_pour_la_realisation_dune_teleconsultation_ou_dun_telesoin.pdf |
Enjeux éthiques du parcours de télésurveillanceConsulter cette grille de lecture éthique pour vous guider à chaque étape de votre parcours de télésurveillance. Parmi les sujets abordés : l’information du patient, le recueil du consentement, la sous-traitance des alertes et l’arrêt de la télésurveillance. Source : Ministère du Travail, de la Santé, des Solidarités et des Familles, Juillet 2025 Accéder à la ressource : rapport-telesurveillance-22072025.pdf |
Garantir un accès universel à la téléconsultation
Réaliser une téléconsultation avec un patient en situation de handicap :pour mieux comprendre les bénéfices de la téléconsultation ainsi que les besoins spécifiques aux personnes en situation de handicap. Source : Handiconnect, décembre 2021 Accéder à la ressource : Réaliser une téléconsultation avec un patient en situation de handicap - Fiches Conseils - Professionnel de santé et le handicap |
Fiche conseils sur l’accessibilité universelle à la téléconsultation :retrouvez des préconisations à chaque étape de la téléconsultation, de sa préparation à la rédaction du compte-rendu. Source : Ministère des Solidarités et de la Santé, 09/08/2024 Accéder à la ressource : fiche_professionnels.pdf |
Facturer les actes de télésanté : téléconsultation, téléexpertise et télésurveillance
Comment facturer les actes de téléconsultation et de télésoinPour vous guider dans la facturation des téléconsultations et/ou télésoin, l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes, l’Assurance Maladie Auvergne-Rhône-Alpes et le GCS Sara mettent à votre disposition une fiche pratique. Elle vous apporte des repères clairs sur les conditions de facturation, les codes à utiliser et les points de vigilance afin d’assurer la conformité de vos feuilles de soins. Source : ARS Auvergne-Rhône-Alpes, GCS Sara, Assurance maladie - 02/2026 Accéder à la ressource : |
Comment facturer les actes de téléexpertisePour vous guider dans la facturation des actes de téléexpertise, consultez la fiche pratique réalisée par l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes, l’Assurance Maladie Auvergne-Rhône-Alpes et le GCS Sara. Cette fiche vous apporte des repères clairs sur les conditions de facturation, les codes à utiliser et les points de vigilance afin d’assurer la conformité de vos feuilles de soins. Source : ARS Auvergne-Rhône-Alpes, GCS Sara, Assurance maladie - 09/2026 Accéder à la ressource : |
Guide de facturation des téléconsultations et téléexpertises dans les établissements de santé :Pour comprendre le processus de facturation de la téléconsultation et de la téléexpertise. Ce guide précise notamment les actes éligibles à la facturation selon le profil de l’exécutant et du bénéficiaire. Source : Direction Générale de l’Offre de Soin, février 2024 Accéder à la ressource : guide_facturation_es_version_cnam_ars_fevrier_2024.pdf |
Guide de la facturation des actes de télésurveillance :pour connaitre le processus de facturation de la télésurveillance. Parmi les sujets abordés : la déclaration d’activité, les forfaits de rémunération ainsi que les conventions de délégation d’activités entre opérateurs. Source : Ministère de la Santé et de la Prévention et Assurance Maladie, avril 2024 Accéder à la ressource : le_guide_de_la_facturation_des_actes_de_telesurveillance.pdf |
Déclarer une activité de télésurveillance à l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes : Depuis le 1er juillet 2023, la télésurveillance est remboursée dans le droit commun. Vous êtes opérateurs ou fournisseurs ? Retrouvez les démarches à suivre afin de déclarer votre activité de télésurveillance.
Trouver des réponses à vos questions sur la télésurveillance
Trouver les réponses à vos questions : Qui doit renseigner la déclaration d’activité ? Qui facture ? Comment le consentement du patient doit-il être recueilli ? Quelles activités médicales peuvent être confiées à un tiers ? Dans quelles conditions ?
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