Monoxyde de carbone : ressources pour les communes, bailleurs, gestionnaires d’ERP et autres acteurs

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Découvrez les enjeux liés au monoxyde de carbone, un gaz inodore et mortel, ainsi que les obligations légales et les outils de prévention essentiels pour les collectivités, bailleurs et gestionnaires d’Établissements Recevant du Public (ERP). Informez-vous sur les acteurs clés et les bonnes pratiques pour protéger efficacement vos usagers et locataires.

Les enjeux des intoxications au monoxyde de carbone en Auvergne-Rhône-Alpes 

Chaque année, plus d’une centaine d’épisodes ou d'événements d'intoxications au monoxyde de carbone (CO) est signalée à l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes. Ils conduisent à l’intoxication d’environ 300 personnes tous les ans, dont la majorité est transportée vers un service d'urgence hospitalier par les services de secours de la région. Plusieurs décès sont à déplorer chaque année. (En France, on recense annuellement près de 3 000 personnes exposées à une intoxication au monoxyde de carbone. Une centaine en décède.) 

La répartition des épisodes en fonction de leur lieu de survenue (habitat, établissement recevant du public, travail, autres) montre toujours une large prédominance d’épisodes domestiques d’origine accidentelle. Les intoxications surviennent principalement durant la période de chauffage (à partir du mois de novembre). Mais elles peuvent aussi avoir lieu l’été avec les barbecues notamment. 

Monoxyde de carbone : les acteurs clés mobilisés sur le terrain 

Les services de secours, les centres antipoison et l'Agence régionale de santé (ARS) jouent un rôle essentiel dans la gestion des intoxications au monoxyde de carbone. En cas d'incident, ces acteurs interviennent respectivement pour : 

  • Prendre en charge les victimes ; 

  • Évaluer la gravité, aider éventuellement à la prise en charge et suivre à distance, avec notamment la détection du syndrome intervallaire ; 

  • Assurer une surveillance régionale des intoxications au monoxyde de carbone et faire corriger les situations à risques pour éviter toute récidive. 

Le rôle des services de secours et des services hospitaliers 

Les victimes d’intoxication au CO sont prises en charge par les pompiers, le SAMU… et sont adressées, si nécessaire, dans un service hospitalier d’urgence. Les personnes intoxiquées peuvent selon le niveau de gravité être hospitalisées ou placées en caisson hyperbare pendant quelques heures. 

Les pompiers s’assurent de la mise en sécurité du lieu de l’intoxication. 

Le rôle de l’ARS 

Toute personne (pompiers, SAMU, services d’urgence, particulier…) ayant connaissance d’une intoxication au CO suspectée ou avérée la signale dans les meilleurs délais à l’ARS. En savoir + pour Déclarer une intoxication au monoxyde de carbone 

L’ARS est ainsi informée lorsque l’intoxication a déjà eu lieu et que les victimes ont déjà été prises en charge. Elle effectue une enquête environnementale pour chaque cas d’intoxication ou suspicion d’intoxication signalé afin d’en déterminer les causes techniques et les éventuels facteurs aggravants, faire corriger les situations à risques détectées, suivre la réalisation des mesures préconisées le cas échéant, et ce dans le but d’éviter la récidive. 

Monoxyde de carbone : vos obligations et procédures à suivre 

Les communes, les bailleurs et les gestionnaires d'établissements recevant du public (ERP) ont des obligations légales pour prévenir les risques d’intoxication au monoxyde de carbone.

Ils doivent :

  • réaliser des contrôles réguliers de leurs installations de chauffage et de ventilation,
  • veiller à leur bon entretien
  • s'assurer que les équipements sont conformes aux normes de sécurité.

En cas de travaux ou de mise en service de nouveaux systèmes, une vérification de la conformité doit être effectuée. De plus, ils sont tenus d’informer les occupants sur les gestes de prévention et de mettre en place des dispositifs d'alerte en cas de danger, afin de garantir la sécurité des usagers

Dans les lieux de spectacle ou de culte, une utilisation trop longue des panneaux-radiants peut provoquer des intoxications au monoxyde de carbone. Il est interdit de préchauffer les locaux équipés de panneaux-radiants avant les manifestations. 

Les groupes électrogènes, souvent utilisés lors de rassemblements (fêtes, festivals, réunions, concerts…) peuvent aussi émettre du monoxyde de carbone. Ils doivent toujours être placés à l’extérieur des locaux. 

Monoxyde de carbone : les outils de prévention du public mis à votre disposition par l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes 

Les intoxications surviennent principalement durant la période de chauffage (à partir généralement du mois de novembre). L’information de la population est essentielle pour éviter ces intoxications et il importe qu’elle ait lieu en début de saison de chauffe. 

L'ARS a mis en ligne des conseils de prévention sur le monoxyde de carbone à destination du public, visant à réduire les risques d'intoxication au monoxyde de carbone et à promouvoir les bons gestes à adopter pour se protéger efficacement. 

En complément et pour appuyer les actions d'information des collectivités territoriales, bailleurs et associations, l’ARS met à disposition des supports de communication : 

  • Une affiche A3 à disposer dans les lieux d'accueil ou de passage du public (guichet à la mairie, hall d'entrée des immeubles, locaux d'association…)  

  •  Un kit réseaux sociaux pour diffuser sur vos comptes (texte et vignettes) 
  •   3 articles « prêt à insérer » qui peuvent être utilisés pour communiquer sur votre site internet ou supports papier (bulletin municipal, etc.) 

 Vous pouvez également télécharger la brochure "Se protéger des intoxications au monoxyde de carbone (4 pages) réalisée par le Ministère chargé de la santé ou le fascicule "Les dangers du monoxyde de carbone" (32 pages) édité par Santé publique France.