Dispositif intégré DITEP

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L'ARS Auvergne-Rhône-Alpes, avec l'appui du cabinet ALCIMED, accompagne l'ensemble des ITEP et leurs partenaires, dans l'évolution de leur mode de fonctionnement en "dispositif", prévue par la loi de modernisation de notre système de santé.

Les Instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques (ITEP), accueillant des enfants avec troubles du comportement, doivent évoluer pour favoriser l'inclusion dans l'école ordinaire et créer une offre de services plus diversifiée : accueil de jour, nuit, ambulatoire, séquentiel…

L'objectif du fonctionnement en dispositif est d'adapter les modalités d'accueil et de scolarisation aux besoins évolutifs des jeunes, et de fluidifier les relations entre intervenants pour éviter les ruptures de parcours.

L'ARS a voulu associer pleinement les ITEP et leurs partenaires à la mise en œuvre du fonctionnement en dispositif.  

Ainsi, sous l'égide d'un pilotage régional, qui comprend l'ensemble des organismes gestionnaires d'ITEP de la région, des groupes de travail départementaux et régionaux ont construit des outils qui guideront utilement, en termes d'information et de sensibilisation, la mise en place du fonctionnement en dispositif intégré.

Durant le premier semestre 2021, l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes et les rectorats de la région académique ont conduit le bilan du déploiement du « dispositif intégré » au sein des ITEP de la région Auvergne-Rhône-Alpes. Cette première étape a permis de faire le constat des avancées importantes en matière de coopération et a souligné les bénéfices pour les usagers, avec une diversification importante de l'offre médico-sociale et une scolarité globalement plus inclusive.

Afin de consolider les dynamiques partenariales indispensables, des ateliers territoriaux sur le fonctionnement en dispositif intégré en ITEP sont organisés entre décembre 2021 et avril 2022 pour faciliter la collaboration de l’ensemble des partenaires (DITEP, MDPH-MDA, ASE, PJJ, Education Nationale, ARS), et identifier les actions à mettre en place pour améliorer ou rendre possible le fonctionnement en dispositif.

Préconisations pour élaborer la stratégie régionale de mise en œuvre du « Dispositif ITEP » en Auvergne-Rhône-Alpes :

L’ARS Auvergne-Rhône-Alpes et la région académique ont souhaité réaliser un bilan d’étape du déploiement du fonctionnement en dispositif intégré en ITEP.

Retrouvez les conclusions de cette étude dans les documents ci-dessous.

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