En décembre 2026, les personnels de la fonction publique hospitalière seront appelés à élire leurs représentants au sein des différentes instances de dialogue social.
Ces élections permettront de renouveler les représentants siégeant dans :
- les Comités sociaux d’établissement (CSE) ;
- les Commissions administratives paritaires locales (CAPL) et départementales (CAPD) ;
- les Commissions consultatives paritaires (CCP).
L’organisation des scrutins concerne l’ensemble des établissements publics relevant de la fonction publique hospitalière en Auvergne-Rhône-Alpes. L’Agence régionale de santé (ARS) Auvergne-Rhône-Alpes accompagne les établissements dans la préparation de ce processus électoral, en lien avec la Direction générale de l’offre de soins (DGOS).
Les établissements sont invités à engager dès le premier semestre 2026 les démarches nécessaires à l’organisation des élections afin de respecter les échéances réglementaires nationales.
Afin de faciliter l’organisation des élections professionnelles, plusieurs ressources sont mises à disposition (guide, FAQ).
