08/07/2025
Déposer une demande d'autorisation d'activité de soins ou d'équipement matériel lourd à l’ARS
Pratiquer une nouvelle activité de soins ou installer un équipement matériel lourd passe au préalable par le dépôt d’une demande auprès de l’Agence ré ...
17/06/2026
Autorisations des activités de soins et équipements matériels lourds : ce qu’il faut savoir sur le cadre règlementaire
Outils de régulation et de pilotage de l’offre de soins sur un territoire, les autorisations sanitaires permettent notamment à l’Agence régionale de s ...
02/06/2026
Les Groupements hospitaliers de territoire (GHT) en Auvergne-Rhône-Alpes
La mise en place des GHT est une mesure très structurante et ambitieuse de la loi de modernisation de notre système de santé de janvier 2016. Ce dispo ...
30/06/2025
Transmettre des rapports d’activité et comptes financiers d’un Groupement de coopération sanitaire (GCS) à l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes
Cette page fournit des informations sur la démarche à suivre pour transmettre à l'Agence régionale de santé (ARS) Auvergne-Rhône-Alpes toute documenta ...
30/06/2025
Créer, modifier ou dissoudre un Groupement de coopération sanitaire (GCS) en Auvergne-Rhône-Alpes
Cette page fournit des informations sur les démarches à suivre pour créer, modifier ou dissoudre un groupement de coopération sanitaire. Toute demande ...
30/06/2025
La Réhabilitation améliorée en chirurgie (RAC) : retours d'expérience et outils pour la mise en place et le suivi
Découvrez les outils concrets développés dans le cadre de l'accompagnement mené par l'ARS Auvergne-Rhône-Alpes pour faciliter la mise en place de la R ...
14/01/2026
Mettre en place un Contrat local d'amélioration des conditions de travail (CLACT) en établissement
Découvrez la procédure à suivre pour mettre en place un Contrat local d'amélioration des conditions de travail (CLACT) au sein de votre établissement ...
16/07/2025
Groupement de coopération sanitaire (GCS) : nature et composition
Le GCS est souvent l’outil privilégié des coopérations entre le secteur public et privé, ainsi qu’entre la ville et l’hôpital. Ayant pour objet de fac ...
17/02/2026
Plan d’actions pluriannuel régional d’amélioration de la pertinence des soins (PAPRAPS) 2025-2029 en Auvergne-Rhône-Alpes
Le Plan d’actions pluriannuel régional d’amélioration de la pertinence des soins (PAPRAPS) 2025-2029 porté par l’ARS Auvergne-Rhône-Alpes et l’Assuran ...
19/09/2018
"Ma santé 2022" pour transformer le système de santé
Lancée en février 2018, Ma Santé 2022 est une stratégie de transformation du système de santé. Elle a pour ambition de répondre aux évolutions telles ...
30/06/2025
Le benchmark des établissements de santé : une aide à l’amélioration des organisations
Le benchmarking est un processus d'analyse comparative. C'est un audit organisationnel de premier niveau. L’ARS Auvergne-Rhône-Alpes accompagne les ét ...
23/07/2026
Les conseils de la vie sociale (CVS) au sein des établissements médico-sociaux en Auvergne-Rhône-Alpes
Le Conseil de la Vie Sociale (CVS) permet l'expression des usagers et de leurs représentants dans les établissements médico-sociaux. Il consulte sur l ...



